Ci-dessous les délibérations prises le 26 septembre 2013 :
- Délibération2013 n°49 : Assistance à l’élaboration du Document Unique
- Délibération2013 n°50 : Demande de subvention FNP
- Délibération2013 n°51: Mise à disposition d’un ACFI
- Délibération2013 n°52 : Demande de mise à disposition d’un assistant de prévention
- Délibération2013 n°53 : Résiliation convention pluriannuelle de pâturages et annulation titre recettes
- Délibération2013 n°54 : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse « CAF »
- Délibération2013 n°55 : Informatisation des écoles primaires rurales
- Délibération2013 n°56 : Demande de délimitation du Domaine Public Fluvial
- Délibération2013 n°57 : Retrait le la délibération N° 2012-3
- Délibération2013 n°58 : Convention de mandat avec la CCTB pour études
et extension de l’école et création d’une bibliothèque - Délibération 2013 n° 59 : Convention avec Syme05 – travaux de construction de réseaux Serre de Ceyla
- Délibération 2013 n°60 : Création d’une bibliothèque municipale – demande de financement