Tous les articles par Secrétariat mairie

Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 23 octobre 2014

DELIB 49-2014 Création et suppression de poste

DELIB 48-2014 RD 1085 Accès ZAC du Plan de Lardier

DELIB 47-2014 Subvention pour voyage scolaire 2015

DELIB 46-2014 Création et suppression de poste

DELIB 45-2014 Réaménagement du prêt C26NFP011PR

DELIB 44-2014 Réaménagement du prêt C1Z3J011PR

DELIB 43-2014 Attribution de l’élaboration du diagnostic agricole à la Chambre d’Agriculture

DELIB 42-2014 Choix du Cabinet d’Urbanisme pour la révision du PLU

Délibérations du 31 juillet 2014

 

DELIB 31-2014 Soutien au CG 05

DELIB 32-2014 Modification statutaire du Syme05

DELIB 33-2014 Admission état de non valeurs

DELIB 34-2014 Prescription de la révision du PLU

DELIB 35-2014 Création poste technicien territorial – promotion interne

DELIB 36-2014 Délégation d’attribution au Maire – Rythmes scolaires

DELIB 37-2014 Augmentation du temps de travail de V. PAPALEO

DELIB 38- 2014 Convention avec DDT pour instruction DP simples

DELIB 39-2014 Demande sub réfection réseau eau potable

DELIB 40-2014 Demande financement salle périscolaire

DELIB 41-2014 Demande financement bibliothèque